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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L
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LES CLEFS D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CLEFS D'OR
M.J.L., SAS

Numéro de dépôt :
99799943
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2029

Présentation de la marque LES CLEFS D'OR

Déposée le 24 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CLEFS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) 1846 ROUTE NATIONALE 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maison Jean Loron, Mme COULON ELODIE domicilié(e) 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France.

La marque LES CLEFS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CLEFS D'OR arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Château de la Pierre , Les Ancolies , LES ENTROQUES , La Crochette , Les Sablons Rouges , Les Mûriers , CUVEE DON QUICHOTTE


M.J.L., SAS - 1846 ROUTE NATIONALE 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France - SIREN 687150276


Maison Jean Loron, Mme COULON ELODIE - 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France


Inscription le 3 février 2009 - Changement de nature juridique n°490203 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401847 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2019 n°2717829 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-12

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